CGV

Conditions générales de vente de produits en ligne à des consommateurs particuliers.

Ces conditions de ventes s’appliquent à toutes les ventes effectuées sur le site Internet Ma douce bohème.

Ma douce bohème

adresse: 134 allée des lauriers roses 83380 Les Issambres, FRANCE.

e-mail: gendre.c@hotmail.fr 

 

Le site Ma douce bohème commercialise les produits suivant:

Accessoires et vêtements sur mesure pour enfants et femmes.

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente avant la validation de sa commande.

Le paiement confirme l’acceptation des conditions générales de vente.

Produits :

Tous les produits sont entièrement réalisés à la main et sur commande, dont certains personnalisables. Le client atteste avoir reçu une confirmation de sa commande, des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, et de livraison.

Le produit est détaillé, composition et entretien, fonction et propriété.

Il ne serrait utilisé pour un autre usage.

Lors de la validation d’achat vous accepté et vous vous engagez à respecter les conditions du produit. 

Disponibilité :

Les articles sont sur commande sous réserve des stocks disponibles chez les fournisseurs des matières premières utiles à la confection de l’article. En cas de rupture de stock temporaire, vous serez prévenu par mail si un délai supplémentaire s’applique. La commande de cet article pourra être annulée sur simple demande, et vous pourrez alors demander son remboursement.

Auquel cas un autre article vous sera proposé.

LES DÉLAIS PEUVENT VARIER SELON L’AFFLUENCE DES COMMANDES ET SELON LES PERIODES ENTRE 2 ET 8 SEMAINES.

TOUT LES MODÈLES SONT FABRIQUES A LA MAIN APRÈS VOTRE PASSAGE DE COMMANDE SELON LA FOURCHETTE DE TAILLE QUE VOUS INDIQUEREZ OU AUTRE OPTION PROPOSE.

 

Modalités de livraisons :

Lors de la validation de sa commande , le client est informé de la date limite de livraison de sa commande, tenant compte de délai de fabrication des produits et du mode de livraison retenu.

LES DÉLAIS PEUVENT VARIER SELON L’AFFLUENCE DES COMMANDES ET SELON LES PERIODES ENTRE 2 ET 8 SEMAINES.

TOUT LES MODÈLES SONT FABRIQUES A LA MAIN APRÈS VOTRE PASSAGE DE COMMANDE SELON LA FOURCHETTE DE TAILLE QUE VOUS INDIQUEREZ.

SI TOUTEFOIS CE DELAI DEVAIT ETRE PROLONGE EN FONCTION DE LA COMMANDE EN COURS OU DU VOLUME DE L’ENSEMBLE DES COMMANDES EN COURS, LE CLIENT EN SERAIT AVERTI PAR LE VENDEUR.

MA DOUCE BOHEME, s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les meilleurs délais.

La participation aux frais de port s’entend en TTC.

 

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande. Un mail est envoyé lors de l’avancement de la commande avec un numéro de suivi qui sera effectif lors du dépôt de courrier en centre de poste,  prestataire du service d’envoi.

Le client est en mesure de suivre sa commande grâce au numéro de suivi ou colissimo qui lui est envoyé par mail les jours précédent l’expédition de sa commande.

Pour des raisons de disponibilité , une commande peut etre livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison.

Toutefois si les produits commandés et livrés via colissimo de la Poste n’ont pas été livrés dans le délai de trente jours après la passation de la commande, le client devra en informer MA DOUCE BOHEME dans les plus bref délais, par mail à gendre.c@hotmail.fr.

MA DOUCE BOHEME prendra attache avec la Poste afin que cette dernière diligente une enquête, pouvant durer jusqu’a vingt et un jours.

Si les produits sont retrouvés ils seront réacheminés au domicile du client.

Si les produits ne sont pas retrouvés à l’issue de l’enquete, les produits seront réputés perdus et MA DOUCE BOHEME sera alors en mesure de renvoyer au client des produits de remplacement, sans frais supplémentaire pour le client.

Si les produits ne sont plus disponibles, MA DOUCE BOHEME  remboursera le montant des produits réputés perdus.

MA DOUCE BOHEME n’est pas tenu responsable des délais de la poste ou problème de livraison.

Tarifs

Tous les prix sont affichés en Euros sur chaque fiche produits. Ils ne comprennent pas les frais de port.

Les tarifs tiennent compte  d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le vendeur sur le site internet MA DOUCE BOHEME.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet MA DOUCE BOHEME, le vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment.

Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

 

 

Paiement :

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte bancaire ou virement Paypal.

Remboursements, échanges et retours :

Il est possible de demander un échange en cas de produit défectueux dans un délai de 10 jours après réception de votre commande. Il suffit d’envoyer votre demande par mail : gendre.c@hotmail.fr en mentionnant le numéro de votre commande et d’y ajouter des photos de la preuve du défaut. En cas d’échange si acceptation par MA DOUCE BOHEME,  le retour est a votre charge, et les frais d’envoi du nouvel article sont à la charge de Ma Douce Bohême . En cas de remboursement, le retour est à votre charge et vous serez remboursés du prix de l’article via la boutique, chèque, ou par PayPal. Le retour du produit est à effectuer dans son état d’origine.

Les retours dit “de confort” c’est à dire changement de taille, ou de coloris ne seront pas acceptés.

Droit de propriété : 

La marque, nom de domaine, produits, images, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

 

Force majeure 

Les Parties ne pourront être tenus pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.

De convention expresse, constitue un cas de force majeure, tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles lors de la conclusion du contrat, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, pandémie, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux Clients.

La partie constatant l’événement devra sans délai informer l’autre partie de son impossibilité à exécuter sa prestation et s’en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l’obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard.

L’exécution de l’obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle est temporaire et ne dépasse pas une durée de quatre vingt dix (90) jours. Par conséquent, dès la disparition de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les parties feront tous leurs efforts pour reprendre le plus rapidement possible l’exécution normale de leurs obligations contractuelles. A cet effet, la partie empêchée avertira l’autre de la reprise de son obligation par tout support durable écrit permettant de ménager une preuve de l’envoi. Si l’empêchement est définitif ou dépasse une durée de trente (30) jours, les présentes seront purement et simplement résolues selon les modalités définies à l’article «Résolution pour force majeure.